Conditions générales d'utilisation

Objet

Les présentes conditions encadrent l'accès au site vitrine de Quentin Norbert et son utilisation. Les prestations commerciales sont régies par les conditions générales de vente.

Accès au site

Le site est accessible en principe à toute personne disposant d'un accès à Internet. Quentin Norbert peut interrompre temporairement le service pour maintenance, sécurité ou mise à jour, sans garantir une disponibilité permanente.

Contenus et propriété intellectuelle

Les textes, visuels, éléments graphiques, marques et développements présents sur le site appartiennent à Quentin Norbert ou sont utilisés avec autorisation, sauf mention contraire. Toute reproduction, adaptation ou réutilisation non autorisée est interdite. Les droits éventuellement cédés au titre d'une prestation sont définis dans le devis ou le contrat concerné.

Formulaire et liens externes

Les informations transmises via le formulaire servent à répondre à la demande. Pour les données personnelles, consultez la politique de confidentialité. Les liens vers des sites tiers sont fournis à titre pratique ; leur contenu et leur disponibilité relèvent de leurs éditeurs.

Responsabilité

Quentin Norbert s'efforce de publier des informations exactes et à jour, sans pouvoir garantir l'absence d'erreur ou d'interruption. L'utilisateur reste responsable de son équipement, de sa connexion et de l'usage qu'il fait des informations accessibles sur le site.

Évolution et droit applicable

Ces conditions peuvent évoluer pour tenir compte du site ou de la réglementation. Version applicable : 2 novembre 2026. Droit applicable et juridiction compétente : le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents sont ceux prévus par la loi ; pour un client professionnel, ceux de Valence.